Réactionnaire, le Sénat?

Publié le 2 octobre 2007 par Le chafouin

Que n'a-t-on entendu au sujet du Sénat et de sa prétendue inutilité! De son conservatisme, de son côté réactionnaire et de sa propension à recycler les dinosaures exclus du jeu politique. De son coût pour l'Etat. De son mode de scrutin opaque, qui favorise les campagnes et donc la droite.

Et périodiquement, reviennent des vélléités de le réformer, voire de le supprimer, comme Jospin l'avait envisagé au cours de son quinquennat de Premier ministre, après avoir parlé du Sénat français comme d'une "anomalie parmi les démocraties", en 1998. Certes, la chambre dite "haute" n'a pas le rôle moteur au sein de notre bicamérisme, puisqu'elle est élue au suffrage indirect. Certes, c'est l'Assemblée nationale, la chambre "basse", dotée de la légitimité suprême du suffrage universel direct, qui a toujours le dernier mot en cas de conflit. Après un passage du texte litigieux en commission mixte paritaire (composée de 7 sénateurs et de 7 députés), si aucun accord n'est trouvé, le Sénat doit s'incliner.

Cela ne signifie pas pour autant que la chambre haute, représentante des collectivités territoriales, ne sert à rien. Deux exemples tout récents l'ont démontré.

Mercredi dernier, d'abord, la commission des lois du Sénat a retoqué le projet de loi sur l'immigration et le regroupement familial. Une partie des sénateurs UMP, conscients du danger, se sont joints aux socialistes : l'amendement Mariani sur les tests ADN, notamment, est écarté du texte qui est soumis cet après-midi au vote de nos bons sénateurs. Le délai de recours d'un demandeur d'asile contre une décision négative de l'OFPRA, est ramené à 1 mois après avoir été réduit à 15 jours par les députés. Réactionnaire, le Sénat?

Ce week-end, au cours des journées parlementaires de l'UMP à Strasbourg, les sénateurs de la majorité, et en paticulier leur leader Josselin de Rohan ont montré à nouveau leur liberté de pensée. Pas si godillots finalement, selon Authueil. Le président de la haute assemblée a même confié à cette occasion qu'en l'état, le rsique de rejet du texte de Brice Hortefeux était "fort". Réactionnaire, le Sénat?

Et puis ce matin, les sénateurs ont pour la troisième fois consécutive montré leur indépendance par rapport à l'exécutif, en adoptant une proposition de loi (c'est-à-dire, à son initiative) autorisant les particuliers à choisir leur fournisseur d'électricité lorsqu'ils arrivent dans un nouveau logement. Contrairement à ce qui avait été voté au départ, lors de la libéralisation du marché de l'énergie en juillet dernier... Alors, réactionnaire, le Sénat?

Quelles leçons peut-on tirer de tout cela? L'excellent Pierre Catalan y voit le signe que le mode de scrutin donne des ailes, du courage aux sénateurs. N'oublions pas que les députés sont menacés en permanence : s'ils déplaisent, rien ne dit que le parti leur confiera à nouveau l'investiture la fois prochaine. Vive la démocratie! Les sénateurs, à ce niveau, sont plus tranquilles. D'autant qu'ils sont moins exposés que leurs collègues de la chambre basse. Et puis quoi qu'on en dise, il y a la sagesse de l'âge. Le poids de l'ancienneté. Et des sessions où on prend le temps de réfléchir - à défaut de dormir. Et puis, il n'est jamais inutile de soumettre un vote à deux publics différents.

Brice Hortefeux devrait méditer tout cela. Le ministre de l'Immigration et de l'Identité nationale a certes annoncé dimanche qu'il ferait de nouvelles propositions cette après-midi pour calmer la fronde des Sénateurs. mais dans le même temps, il brandissait la menace, en rappelant que "dans notre système, c'est l'assemblée qui a le dernier mot". Non, Brice. Ceux qui ont le dernier mot, au bout du compte, ce seront les Français...